Premiers secours - Spécial route

Christian Poutriquet

BIEN-ÊTRE de l'ELEVE par la NON-VIOLENCE INSTITUTIONNELLE -a-

Jef Blanchard

FIFA - Sanction du club anglais West Ham United et du joueur Diafra Sakho

Fifa

Rapport de la mission de réflexion et de propositions sur l'organisation et le fonctionnement de la supervision des activités financières en France

Ministère De L'Économie, Deletre Bruno, De L'Industrie Et De L'Emploi

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des lois (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 4 mars 2004 sur le traitement de la récidive des infractions pénales

Clément Pascal, Leonard Gérard, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles

Le placement sous surveillance électronique mobile

Ministère De La Justice, Georges Fenech

Santé, justice et dangerosités : pour une meilleure prévention de la récidive - Rapport de la Commission santé-justice présidée par Monsieur Jean-François Burgelin

Ministère De La Justice; Ministère De La Santé Et Des Solidarités, Burgelin Jean-François

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, sur l'exécution des décisions de justice pénale concernant les personnes mineures

Tabarot Michèle, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur l'évaluation de la loi n° 2007-1544 du 29 octobre 2007 de lutte contre la contrefaçon

Beteille Laurent, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Règlement Et D'Administration Générale, Richard Yung, De Législation, Du Suffrage Universel

Rapport de la Commission d'enquête sur la délinquance des mineurs, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 février 2002

Schosteck Jean-Pierre, Carle Jean-Claude, Sénat

CDiscount sanctionné par la CNIL pour des données bancaires non sécurisées : communiqué de presse CDiscount

LFP - Décisions de la Comission de Discipline

Lfp

Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection des personnes et de l'environnement en cas d'accident industriel majeur

Loos François, Assemblée Nationale, Le Deaut Jean-Yves

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, pour la sécurité intérieure

Zimmermann Marie-Jo, Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes

Rapport de recherche sur les agresseurs sexuels

Direction Générale De La Santé, Balier Claude, Ciavaldini André, Girard Khayat Martine

Evaluation de la procédure d'ivresse publique et manifeste (IPM)

Bertrand Yves, Roussille Bernadette, Riou Patrick, Podevin Hervé, Le Gallou Jean-Yves, Thomas Françoise, Marion Maguy, Inspection Générale De La Gendarmerie Nationale; Inspection Générale De L'Administration; Inspection Générale Des Affaires Sociales; Inspection Générale Des Services Judiciaires

Propositions de réforme de la législation sur le financement des campagnes électorales pour les élections législatives

Pierre Mazeaud, Assemblée Nationale

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur les sanctions internationales

Mangin René, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères

Pour une nouvelle déontologie de la vie publique - Rapport de la Commission de réflexion pour la prévention des conflits d'intérêts dans la vie publique

Sauve Jean-Marc, Magendie Jean-Claude, Migaud Didier, Présidence De La République