Parlement

Expliquez-moi le Parlement européen

Michel Heintz, Fabrice Serodes

Projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires (Texte définitif adopté par le Parlement le 18 juillet 2013)

Parlement

Statut de "personne soupçonnée" - projet de loi du Sénat

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la mise en oeuvre de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

Migaud Didier, Jean-Pierre Brard, De L'Économie Générale Et Du Plan, Bouvard Michel, Courson Charles De, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Philippe Marini, Sénat. Commission Des Finances, Jean Arthuis

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles [...] par la mission d'information sur les Parlements de pays européens

Gelard Patrice, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Suffrage Universel, Peyronnet Jean-Claude, De Législation, Du Règlement Et D'Administration Générale

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la commission pour l'avenir du Parlement de Finlande

Bourdin Joël, Délégation Sénatoriale À La Prospective

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur le développement du rôle européen du Sénat

Sénat. Commission Des Affaires Européennes, Haenel Hubert

Rapport sur Science, Société et Parlements (compte-rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l'évaluation des choix scientifiques et technologiques des Parlements de l'Union européenne et du Parlement européen - 22 septembre 2008)

Revol Henri, Office Parlementaire D'Évaluation Des Choix Scientifiques Et Technologiques; Sénat; Assemblée Nationale, Birraux Claude

Effets directs et indirects de la loi du 6 juin 2000 : un bilan contrasté

Observatoire De La Parité Entre Les Femmes Et Les Hommes, Zimmermann Marie-Jo

CSA : Les Français et la possibilité d’un vote du Parlement sur la situation en Syrie

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 3 février 1999 : rapport et annexes 1 à 4

Migaud Didier, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Rapport d'information déposé... par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur le contrôle parlementaire des opérations extérieures

Lamy François, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par la mission d'information sur les Parlements des pays européens

Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Suffrage Universel, Gelard Patrice, De Législation, Peyronnet Jean-Claude, Du Règlement Et D'Administration Générale

Rapport au Premier ministre du groupe de travail chargé d'une réflexion sur les suites du rapport public 2006 du Conseil d'Etat

Secrétariat Général Du Gouvernement

Propositions pour une révision de la Constitution : rapport au Président de la République

Présidence De La République, Georges Vedel

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur les conflits d'intérêts

Du Règlement Et D'Administration Générale, Anziani Alain, Collombat Pierre-Yves, Escoffier Anne-Marie, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Suffrage Universel, Hyest Jean-Jacques, Borvo Cohen-Seat Nicole, Detraigne Yves, Vial Jean-Pierre, De Législation

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