Député

Expliquez-moi le Parlement européen

Michel Heintz, Fabrice Serodes

BIEN-ETRE de l'ELEVE par la NON-VIOLENCE INSTITUTIONNELLE -d-

Jef Blanchard

Affaire Cahuzac : le député Dominique Lefebvre écrit à son ami Jérôme Cahuzac

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le lobbying

Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Économiques, Charie Jean-Paul, De L'Environnement Et Du Territoire

Pour un renouveau démocratique : rapport de la Commission de rénovation et de déontologie de la vie publique

Présidence De La République, Lionel Jospin

Affaire Bettencourt : Lettre ouverte des 105 députés UMP soutenant Henri Guaino contre le juge Jean-Michel Gentil

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République portant contribution de la commission des lois au débat sur la rénovation de la vie publique

Jean-Jacques Urvoas, Assemblée Nationale. Commission Des Lois Constitutionnelles, De La Législation Et De L'Administration Générale De La République

Rapport public annuel remis par Noëlle Lenoir, Déontologue de l'Assemblée nationale au Président et au Bureau de l'Assemblée nationale

Noëlle Lenoir, Assemblée Nationale

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur les conflits d'intérêts

Du Règlement Et D'Administration Générale, Anziani Alain, Collombat Pierre-Yves, Escoffier Anne-Marie, Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Suffrage Universel, Hyest Jean-Jacques, Borvo Cohen-Seat Nicole, Detraigne Yves, Vial Jean-Pierre, De Législation

Rapport déposé en application de l'article 16 du Règlement par la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, sur les comptes de l'Assemblée nationale de l'exercice 2008

Fromion Yves, Assemblée Nationale