(SS164301-A63-DUP-Pi 350ce E-Etude d'impact-B)
Sicouly
Il est donc possible d'autoriser des activités ou aménage ments Site FR7200715 «Zones humides de l’ancien étang de Lit nouveaux sur un site "Natura 2000", l'article 6.3 de la direc tive et Mixe» Habitatsexplicitecepoint:CesiteNatura2000secaractériseparunediversitédem ilieuxboisés"Toutplanouprojetnondirectement liéounécessaire à lagestion humidesetd'habitatstourbeux.LesiteNatura2000s’étends ur2188du site mais susceptible d'affecter ce site de manière significative, ha. Il se constitue d’un important réseau de cours d'eau et ancienindividuellementouenconjugaisonavecd'autresplansetp rojets,fait étangcomblésnaturellementayantévoluéenzonehumide .l'objet d'une évaluation appropriée de ses incidences sur le site eu4habitatset3espècesd’intérêtcommunautairesontment ionnés.égard aux objectifs de conservation de ce site. Compte te nu desconclusionsdel'évaluationdesincidencessurlesiteetsousréservedesdispositionsduparagraphe4,lesautoritésnationalesc ompétentes Site FR7200716 «Zones humides de l’étang de Léon» nemarquentleuraccordsurceplanouprojetqu'aprèss'êt reassuréesLesiteNatura2000s’étendsur1283ha.Ilsecomposed’unegr andequ'ilneporterapasatteinteàl'intégritédusiteeta prèsavoirpris,lediversitéd’habitatsnaturelsetreprésentatifsdeszoneshumidesdelacaséchéant,l'avisdupublic."façade ...