Les obligations des véhicules affectés au transport de voyageurs
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Les obligations des véhicules affectés au transport de voyageurs ERETAXIS PARISIENS TAXIS COMMUNAUX VEHICULES DE 1 TRANSPORTS A CLASSE TITRE ONEREUX DE (Exception parisienne, aucun signe PERSONNES PAR distinctif) VEHICULES MOTORISES A 2 OU 3 ROUES Voitures principalement stationnées devant les gares, aux abords de la station de taxi avec des panneaux annonçant : (TUK TUK compris) LIBRE / FREE véhicule automobile de neuf places véhicule automobile de neuf places assises au plus, y compris celle du assises au plus, y compris celle du Entreprises qui mettent à la chauffeur, muni d'équipements chauffeur, muni d'équipements disposition de leur clientèle, spéciaux, dont le propriétaire ou spéciaux, dont le propriétaire ou pour assurer leur transport ainsi l'exploitant est titulaire d'une l'exploitant est titulaire d'une que celui de leurs bagages, des autorisation de stationnement sur la autorisation de stationnement sur la motocyclettes ou des tricycles à voie publique en attente de la voie publique en attente de la moteur conduits par le clientèle, afin d'effectuer à la clientèle, afin d'effectuer à la propriétaire ou son préposé, demande de celle-ci et à titre demande de celle-ci et à titre suivant des conditions fixées à onéreux le transport particulier des onéreux le transport particulier des l'avance entre les parties personnes et de leurs bagages. personnes et de leurs bagages.