Vade-mecum budgétaire de la Communauté
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VADE-MECUM BUDGETAIRE DE LA COMMUNAUTÉ ÉDITION 1989 VADE-MECUM BUDGETAIRE DE LA COMMUNAUTÉ ÉDITION 1989 Cette publication est éditée aussi dans les langues suivantes: ES ISBN 92-825-9712-1 DA ISBN 92-825-9713-X DE ISBN 92-825-9714-8 GR ISBN 92-825-9715-6 EN ISBN 92-825-9716-4 IT ISBN 92-825-9718-0 NL ISBN 92-825-9719-9 PT ISBN 92-825-9720-2 Une fiche bibliographique figure à la fin de l'ouvrage. Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 1989 CECA-CEE-CEEA, Bruxelles ■ Luxembourg, 1989 ISBN 92-825-9717-2 N° de catalogue: CB-55-89-576-FR-C Printed in the FR of Germany Table des matières Termes de référence du Vade-mecum 6 Partie A Le budget communautaire d'hier (analyse rétrospective, 1980 à 1988-1989) 9 I — Évolution globale des dépenses 11 1. Impact financier de la Communauté depuis ses origines (1952-1989) 13 2. Évolution des dépenses communautaires par rapport au total des budgets des États membres et au PIB de la Communauté4 3. Évolution de la structure des dépenses par grande masse 16 4. Analyse de l'exécution des crédits disponibles 20 5. Élaboration du budget au cours des différentes étapes de la procédure budgétaire (1980-1988) 24 6. Taux de croissance nominal des dépenses obligatoires (DO) et des dépenses non obligatoires (DNO) (1980 à 1988-1989)7 7. Structure des flux de dépenses de la Communauté dans chaque État membre (moyenne 1985-1988)9 8.