Notes explicatives sur la qualité, la sécurité et l'efficacité des médicaments à usage humain
Directorate-General For Translation European Commission
LA REGLEMENTATION DES MEDICAMENTS DANS LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE Volume III ADDENDUM JUILLET 1990 Notes explicatives sur la qualité, la sécurité et l'efficacité des médicaments à usage humain ij ^&r i UUlpUliliali 1 Γ ΕΓΓΡΑΦΟ DOCUMENT D tJIUfiiN M UIIUIIUMIHR 1 VUwUØfl ITO DOKUMENT ΕΓΓΡΑΦΟ Ol ΙΜΕΝΤ DOCUMENTO DOCUM Τ DOCUMENTO DOKUMENT E 'ΡΑΦΟηΟΟΟΜΕΝΤ DOCDME! DDOI^n INT DOCUMENTO S ΓΡΑΦΟΟΟΟυΜΕ] IOC DES COMMUNAUTÉS CllMÍENT DOt lENT0PÉ NNES ΟΜΕΝΤΕΓΓΡΑΦ' Le présent document a été établi pour l'usage interne des services de la Commission. Il est mis à la disposition du public, mais il ne peut être considéré comme constituant une prise de position officielle de la Commission. Une fiche bibliographique figure à la fin de l'ouvrage. Luxembourg: Office des publications officielles des Communautés européennes, 1991 ISBN 92-826-0422-5 N° de catalogue: CB-59-90-936-FR-C © CECA-CEE-CEEA, Bruxelles · Luxembourg, 1991 Reproduction autorisée, sauf à des fins commerciales, moyennant mention de la source. Printed In Belgium Commission des Communautés européennes La réglementation des médicaments dans la Communauté européenne VoIurne 111 ADDENDUM Notes explicatives sur la qualité, la sécurité et l'efficacité des médicaments à usage humain JUILLET 1990 Document Le présent document a été établi pour l'usage interne des services de la Commission.