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Syven

L'expérimentation de la mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances dans l'enseignement supérieur

Cervel Jean-François, Vedrine Laurence, Inspection Générale De L'Administration De L'Éducation Nationale Et De La Recherche

Rapport sur la préparation de la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances, en application de l'article 109 de la loi de finances pour 2003 - juin 2004

Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

Courson Charles De, De L'Économie Générale Et Du Plan, Migaud Didier, Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Bouvard Michel, Jean-Pierre Brard

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les dépenses de fonctionnement des préfectures

Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Raincourt Henri De

La prévention des incendies d'habitation

Queffelec Christian, Bugeau Jean-Pierre, Conseil General Des Ponts Et Chaussees

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par la mission d'information sur les Parlements des pays européens

Sénat. Commission Des Lois Constitutionnelles, Du Suffrage Universel, Gelard Patrice, De Législation, Peyronnet Jean-Claude, Du Règlement Et D'Administration Générale